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Les blogueurs répliquent au sénateur qui veut leurs noms

Rue89 – C’est un débat aussi vieux que les blogs : leurs auteurs doivent-ils révéler leur identité ? Le sénateur Jean-Louis Masson vient de déposer une proposition de loi en ce sens. « Frédéric Lefebvre, à côté, c’est un bisounours », assure un des blogueurs visés.

Jusqu’ici, Jean-Louis Masson n’était pas vraiment une star sur Internet. Sénateur de la Moselle, il siège parmi les non inscrits : cet ancien du RPR a préféré fonder son propre parti, Démocratie et République.

Traiter les amateurs comme des professionnels

C’est le 3 mai qu’il a déposé sa proposition de loi sur l’anonymat des blogueurs. Un texte très court, se limitant à un seul article : il s’agit simplement d’appliquer aux blogueurs les mêmes règles qu’aux professionnels. Pour l’instant, la loi sur la confiance dans l’économie numérique les dispense de fournir au public leur nom et leurs coordonnées.

Jean-Louis Masson n’a pas répondu à nos sollicitations. Dans l’exposé des motifs de sa proposition de loi, il explique que « la distinction entre le non professionnel et le professionnel est malaisée ». Il ajoute :

« Compte tenu de la multiplication des sites et des propos litigieux qu’ils peuvent contenir, il apparaît de plus en plus nécessaire de faciliter l’exercice concret du droit de réponse des personnes nommément mises en cause par des auteurs anonymes. »

Ces auteurs anonymes peuvent pourtant être identifiés par la justice. Celle-ci peut en effet obtenir leurs coordonnées auprès de l’hébergeur du site ou du blog, par exemple en cas de plainte pour diffamation ou violation du droit d’auteur.

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23 mai 2010 | Actualité